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1. L'éditeur

Ce site est édité par Débat Théâtre, société par actions simplifiée au capital de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Avignon sous le numéro RCS Avignon 902 517 340, SIRET 902 517 340 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR 15 902 517 340.

Présidente : Mme Hélène Vasseur.
Siège social : 15 rue des Teinturiers, 84000 Avignon, France.
Téléphone : 04 90 27 63 41.
Email : production@debattheatre.site.

2. L'hébergeur

Le site est hébergé par o2switch SARL, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

3. Directrice de la publication

La publication est dirigée par Mme Hélène Vasseur, présidente de Débat Théâtre.

4. Licences et droits d'auteur

Débat Théâtre est titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-R-2024-004417 (catégorie 2) et PLATESV-R-2024-004418 (catégorie 3). Les droits d'auteur et droits voisins liés aux œuvres représentées sont déclarés et réglés auprès de la SACEM et de la SACD.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, affiches et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Débat Théâtre ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite au titre du Code de la propriété intellectuelle.

6. Assurance et emploi artistique

Nos productions sont couvertes par une assurance de responsabilité civile professionnelle. L'emploi des artistes et techniciens respecte le régime des intermittents du spectacle et le droit du travail applicable au spectacle vivant.

7. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. En l'absence de solution amiable, les tribunaux d'Avignon seront seuls compétents pour connaître d'un éventuel litige.